Conseils municipaux
Délibérations et comptes rendus du Conseil municipal
Conseils municipaux 2026
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 5 juin 2026 (0.00 o)
- Procès-verbal Délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs (0.00 o)
- Feuille proclamation désignation délégués et suppléants élection sénateurs (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/061 publiée le 11/06/2026 - Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 2 juin 2026 (0.00 o)
- 2026-DELIB-045 CCAOP demande de subvention au titre des fonds de concours 2026 pour les travaux de voirie chemin des Mulets (0.00 o)
- 2026-DELIB-046 CCAOP Approbation de la convention-cadre de groupement de commandes (0.00 o)
- 2026-DELIB-049 Structure Multi-accueil modification du règlement de fonctionnement (0.00 o)
- 2026-DELIB-050 RPE nouvelle convention de partenariat inter-communes (0.00 o)
- 2026-DELIB-051 nEchanges de parcelles entre la commune de Camaret-sur-Aigues et la Fédération Pêche (0.00 o)
- 2026-DELIB-052 Dénomination du boulodrome (0.00 o)
- 2026-DELIB-053 Création de commissions municipales et nomination des membres (0.00 o)
- 2026-DELIB-054 Comité des fêtes désignation de deux représentants du Conseil Municipal (0.00 o)
- 2026-DELIB-055 Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Transfert de Charges à Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (0.00 o)
- 2026-DELIB-056 Approbation du règlement Intérieur du Conseil Municipal (0.00 o)
- 2026-DELIB-057 CDG 84 Adhésion à la mission accompagnement coaching (0.00 o)
- 2026-DELIB-058 CDG 84 Convention "aide archivage" (0.00 o)
- 2026-DELIB-059 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité (0.00 o)
- 2026-DELIB-060 modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- 2026-DELIB-047 Grand Delta Habitat - avis concernant le projet de vente des résidences la Magnaneraie, les Ormeaux et les Ormeaux bis publiée le 26/06/2026 (0.00 o)
- 2026-DELIB-048 Convention diagnostics salubrité des logements locatifs privés et publics occupés publiée le 30/06/2026 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 14 avril 2026 (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées en séance du Conseil municipal du 14/04/2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/033 publiée le 24/04/2026 - Affectation des résultats 2025 - Budget principal 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/034 publiée le 24/04/2026 - vote des taxes directes locales 2026 (0.00 o)
- Annexe de la délibération n°2026/DELIB/034 publiée le 24/04/2026 - Tableau taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/035 publiée le 24/04/2026 - Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/036 publiée le 24/04/2026 - Budget principal 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/037 publiée le 24/04/2026 - Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement au CCAS (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/038 publiée le 24/04/2026 - Attribution d'une subvention aux associations ou autres organismes de droit privé (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/039 publiée le 24/04/2026 - OGEC convention concernant la contribution de fonctionnement de l'école Saint Andéol (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/040 publiée le 24/04/2026 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - année 2025 (0.00 o)
- Délibération N°2026/DELIB/041 publiée le 24/04/2026 - Création des commissions municipales et nomination des membres (commissions culture et urbanisme) (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/042 publiée le 24/04/2026 - nomination des membres de la commission d'appel d'offre (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/043 publiée le 24/04/2026 - Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/044 publiée le 24/04/2026 - création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/032 publiée le 27/04/2026 - Compte Financier Unique 2025 - Budget principal (0.00 o)
- Note de synthèse Compte Financier Unique 2025 (0.00 o)
- Note de synthèse Budget primitif 2026 (0.00 o)
- Procès-verbal de la séance du 14 avril 2026 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 31 mars 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/013 publiée le 03/04/2026 - Rapport d'Orientations Budgétaires (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/015 publiée le 03/04/2026 - nomination des représentants aux conseils des écoles (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/016 publiée le 03/04/2026 - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal RAO (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/017 publiée le 03/04/2026 - Désignation des délégués du Syndicat d'Energie Vauclusien (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/018 publiée le 03/04/2026 - Désignation des délégués du Syndicat Mixte Forestier (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/019 publiée le 03/04/2026 - Désignation des délégués auprès de l'ASA du Canal de Carpentras (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/020 publiée le 03/04/2026 - Création des commissions municipales et nomination des membres (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/021 publiée le 03/04/2026 - proposition des commissaires titulaires et suppléants pour la commission communale des impôts directs (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/022 publiée le 03/04/2026 - désignation du correspondant défense (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/023 publiée le 03/04/2026 - désignation des membres délégués du comité de jumelage Travaco et conseil administration le Cèdre et l'Olivier (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/025 publiée le 03/04/2026 - CNAS renouvellement de l'adhésion et désignation des délégués (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/026 publiée le 03/04/2026 - composition du Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS (0.00 o)
- Délibération N°2026/DELIB/027 publiée le 03/04/2026 - Comité Social Territorial - désignation des membres du collège employeur (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/028 publiée le 03/04/2026 - adhésion à la mission accompagnement retraite auprès du CDG84 procédure d'instruction des dossiers (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/029 publiée le 03/04/2026 - Convention avec EASAT de Kerchêne mise à disposition d'un agent (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/030 publiée le 03/04/2026 - délibération autorisant l'emploi de collaborateur de cabinet (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/031 publiée le 03/04/2026 - modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- Rapport d'Orientations Budgétaires (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 31/03/2026 (0.00 o)
- Procès-verbal séance du conseil municipal du 31.03.2026 (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/014 publiée le 24/04/2026 - convention armées - collectivités pour le renforcement du lien avec la BA 115 et l'accompagnement des besoins liés à sa présence (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/024 publiée le 24/04/2026 - Elections des administrateurs élus au sein du conseil d'administration du CCAS (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/006 publiée le 20/03/2026 - Election du Maire (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/007 publiée le 20/03/2026 - Détermination du nombre de postes d'adjoints (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/008 publiée le 20/03/2026 - Election des adjoints au Maire (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/009 publiée le 20/03/2026 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire art. L2122-22 du CGCT (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/010 publiée le 20/03/2026 - Attribution des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/011 publiée le 20/03/2026 - Création de commissions municipales et nomination des membres (0.00 o)
- Délibération n°2026/DELIB/012 publiée le 20/03/2026 - Détermination dui nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/054 publié le 20/03/2026 - Délégation de fonctions et de signature 1er adjoint - DIAZ Lliliane (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/055 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 2ème adjoint AURIACH Hervé (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/056 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature 3ème adjoint GILL Sylvette (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/057 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 4ème adjoint AZZOLINI David (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/058 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 5ème adjoint SOVERA Renée (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/059 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 6ème adjoint MUGA Antonio (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/060 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 7ème adjoint LANFUMEY Sylvia (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/061 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - 8ème adjoint DA COSTA Jean-Luc (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/062 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué FARRE Patrick (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/063 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué NENCI-PAULO Olivia (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/064 Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué BERGEL Chantal (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/065 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué TEOCCHI Elvire (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/066 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué LATARD Isabelle (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/067 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué MURET Patricia (0.00 o)
- Arrêté n°2026/POP/068 publié le 20/03/2026 - Arrêté délégation de fonctions et signature - conseil municipal délégué DENEUX Francine (0.00 o)
- Procès-Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints publié le 20/03/2026 (0.00 o)
- Feuille de procamation du Maire et des Adjoints (0.00 o)
- Tableau du Conseil Municipal le 20/03/2026 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 20 mars 2026 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 26 janvier 2026 (0.00 o)
- 2026-DELIB-001 Attribution du marché 2025-07 désimperméabilisation et renaturation de la cour de l'école maternelle La Souleïado (0.00 o)
- 2026-DELIB-002 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 dans le cadre de la désimperméalisation de la cour de l'école maternelle La Souleïado (0.00 o)
- 2026-DELIB-003 Convention de mise à disposition de parcelles communales pour l'éco-pâturage équin (0.00 o)
- 2026-DELIB-004 Vente de l'immeuble cadastrée section AW 253 à la SCI VANDA (0.00 o)
- 2026-DELIB-005 Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (0.00 o)
- 21.01.2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal (0.00 o)
Conseils municipaux 2025
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 4 décembre 2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-072 Badget Prinicipal décision modificative n°2 (0.00 o)
- 2025-DELIB-073 Admission en non-valeur des titres irrécouvrables (0.00 o)
- 2025-DELIB-074 Garanties d'emprunts à hauteur de 50% accordées à la société pour le développement de l'habitat dans le cadre de l'opération le Clos Gaspard à Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2025-DELIB-075 Ouverture par anticipationde crédits budgétaires pour la section investissement 2026 dans la limite du quarts des crédits ouverts au budget de l'exercice 2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-076 Modification convention de mise à disposition des salles de l'espace René ROUSSIERE de la ville de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2025-DELIB-077 Modification du règlement de prêt de matériel communal de la ville de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2025-DELIB-078 Modification de la convention de prêt du minibus publicitaire de la ville de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2025-DELIB-079 Renouvellement de la convention Territoriale Globale (CTG) 2026/2030 (0.00 o)
- 2025-DELIB-080 Bail de rétrocession du droit de pêche avec la fédération de Vaucluse pour la pêche et la protection du milieu aquatique (0.00 o)
- 2025-DELIB-081 CCAOP Modification des statuts et transfert du siège (0.00 o)
- 2025-DELIB-083 Approbation du règelement de la voirie communale (0.00 o)
- 2025-DELIB-084 Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature (0.00 o)
- 2025-DELIB-085 Liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction (0.00 o)
- 2025-DELIB-086 Attribution de l'indemnité de maniement de fonds (0.00 o)
- 2025-DELIB-087 Révision et mise à jour du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (0.00 o)
- 2025-DELIB-088 Modification Tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- 2025-DELIB-089 Création d'emploi non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (0.00 o)
- 2025-DELIB-090 Rapport Social Unique 2024 (0.00 o)
- Liste des délibérations du 04.12.2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-82 Avis sur le dossier de demande d'autorisation environnementale relative à la construction d'une nouvelle station d'épuration intercommunale sur le commune de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- Procès-verbal n°206 : séance du conseil municipal du 04/12/2026 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 30 septembre 2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-058 Budget Prinicpal 2025 Décision modificative N°1 (0.00 o)
- 2025-DELIB-059 OGEC Contribution de fonctionnement à la garderie périscolaire du soir de l'école Saint Andéol (0.00 o)
- 2025-DELIB-060 Attributtion d'une subvention exceptionnelle au Club Canin Camaret-Travaillan (0.00 o)
- 2025-DELIB-061 Structure multi-accueil modification du règlement de fonctionnement (0.00 o)
- 2025-DELIB-062 GRDF Compte Rendu annuel de concession 2024 de distribution publique de gaz naturel de la commune de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2025-DELIB-063 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence approbation de rapport d'activité 2024 de l'espace France Services Itinérant (0.00 o)
- 2025-DELIB-064 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence approbation des rapports annuels 2024 du délégataire de l'assainissement et sur le prix et la qualité des services de l'assainissement (0.00 o)
- 2025-DELIB-065 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence approbation du rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (0.00 o)
- 2025-DELIB-066 Adhésion au contrat d'assurance groupe mis en place par le Centre de Gestion de Vaucluse pour la couverture des risques statutaires (0.00 o)
- 2025-DELIB-067 Convention de mise sous pli de la propagande éléectorale Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 (0.00 o)
- 2025-DELIB-068 Indemnité de mise sous pli de la propagande électorale Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 (0.00 o)
- 2025-DELIB-069 Modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- 2025-DELIB-070 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence Vente de terrains situés quartier Jonquier Morelles Acte (0.00 o)
- 2025-DELIB-071 Charte de soutien à l'activité économique de proximité (0.00 o)
- Liste des délibérations du conseil municipal du 30.09.2025 (0.00 o)
- Procès-verbal n°205 séance du conseil municipal du 30/09/2025 (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées en séance du Conseil municipal du 08/07/2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/047 publiée le 09/07/2025 - attribution marché 2025-05 rénovation énergétique de l'école maternelle la Souléïado (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/048 publiée le 09/07/2025 - attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Bel Automne (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/049 publiée le 09/07/2025 - attribution d'uns subvention exceptionnelle à l'association les Raid'Splendissantes (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/052 publiée le 09/07/2025 - vente de l'immeuble cadastré section AW253 à M. et Mme PAGANO (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/053 publiée le 09/07/2025 - Syndicat RAO approbation du rapport d'activité 2024 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/054 publiée le 09/07/2025 - Syndicat RAO approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité sdu service public d'adduction de l'eau potable - exercice 2024 (0.00 o)
- Délibération 2025/DELIB/055 publiée le 09/07/2025 - mise à jour réglementaire du régime indemnitaire (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/056 publiée le 09/07/2025 - Protection sociale complémentaire santé 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/057 publiée le 09/07/2025 - modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 8 juillet 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/050 publiée le 18/07/2025 - Convention de cession gratuite de matériels avec l'Association Départementale Office Central de la Coopération à l'Ecole de Vaucluse (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/051 publiée le 18/07/2025 - Renonciation à acquérir la parcelle cadastrée AX 92 frappée par l'emplacement réservé n°4 (0.00 o)
- PROCES VERBAL N°204 du 8 juillet 2025 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 4 juin 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/033 publiée le 12/06/2025 - Répartition des sièges au sein de la CCAOP lors du renouvellement en 2026 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/034 publiée le 12/06/2025 - attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UCCAV (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/035 publiée le 12/06/2025 - modification des tarifs pour les activités proposées dans le cadre de l'accueil de loisirs Club Ados (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/036 publiée le 12/06/2025 - reconduction de la convention de partenariat avec la commune de Travaillan pour le CLSH (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/038 publiée le 12/06/2025 - approbation du règlement de prêt de matériel communal de la ville de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/039 publiée le 12/06/2025 - convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine pubic dansle cadre d'un permis de végétaliser (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/040 publiée le 12/06/2025 - promesse de constitution de servitude avec EDF renouvelables France (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/041 publiée le 12/06/2025 - acquisition d'une parcelle cadastrée section AX 256 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/042 publiée le 12/06/2025 - mise à jour du tableau de classement des voies communales (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/044 publiée le 12/06/2025 - convention d'adhésion au service de psychologie du travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/045 publiée le 12/06/2025 - modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/046 publiée le 12/06/2025 - création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées en séance du Conseil municipal en date du 04/06/2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/037 publiée le 19/06/2025 - convention de cession gratuite de matériels avec l'association départementale office central de la coopération à l'école de Vaucluse (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/043 publiée le 19/06/2025 - projet de mutuelle communale - information publique et mise à disposition de salle (0.00 o)
- Procès-verbal n°203 séance du conseil municipal du 04/06/2025 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 8 avril 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/021 publiée le 11/04/2025 - Compte de gestion 2024 - budget principal (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/023 publiée le 11/04/2025 - affectation des résultats 2024 au budget principal 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/024 publiée le 11/04/2025 - vote des taux d'imposition des taxes directes 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/025 publiée le 11/04/2025 - budget principal 2025 (0.00 o)
- Synthèse budget principal 2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/026 publiée le 11/04/2025 - attribution de subventions et autres organismes de droit privé (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/027 publiée le 11/04/2025 - convention avec l'OGEC concernant la contribution de fonctionnement de l'école Saint Andéol (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/028 publiée le 11/04/2025 - fixation des durées d'amortissement des biens mise à jour au 01/01/2025 - nomenclature M57 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/029 publiée le 11/04/2025 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - année 2024 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/030 publiée le 11/04/2025 - Lieu d'Accueil Enfants Parents itinérant convention de partenariat inter communes (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/031 publiée le 11/04/2025 - approbation d'une convention d'enlèvement des véhicules pour stationnement gênant ou en état d'épave situés sur le domaine public (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/032 publiée le 11/04/2025 - Création d'emploi non permanents pour faire face à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal le 28/01/2025 (0.00 o)
- Délibération n°2025/DELIB/022 publiée le 14/04/2025 - Compte administratif 2024 - budget principal (0.00 o)
- Synthèse compte administratif 2024 (0.00 o)
- 08/04/2025 Procès-verbal de séance (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 25 mars 2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-013 Rapport d'Orientation Budgétaires (0.00 o)
- 2025-DELIB-014 Récapitulatif des indemnités perçus par les élus (0.00 o)
- 2025-DELIB-015 Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement au CCAS (0.00 o)
- 2025-DELIB-016 Approbation de la convention portant sur la refacturation des frais d'affranchissement à l'association syndicale d'arrosage Travaillan-Camaret (0.00 o)
- 2025-DELIB-017 Approbation de la convention portant sur la refacturation des frais d'affranchissement au CCAS (0.00 o)
- 2025-DELIB-018 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence Rapport annuel 2024 du service commun des autorisations du droit des sols (0.00 o)
- 2025-DELIB-019 Procédure de renégociation du contrat groupé d'assurance statutaire de Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse (0.00 o)
- 2025-DELIB-020 Convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale de Camaret-sur-Aigues d'un adjoint d'animation territorial principal de 2ème classe et d'un adjoint d'animation territorial (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal le 25/03/2025 (0.00 o)
- Synthèse Rapport d'Orientations Budgétaires (0.00 o)
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25/03/2025 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 28 janvier 2025 (0.00 o)
- 2025-DELIB-001 Attribution marché fourniture et livraison alimentaires (0.00 o)
- 2025-DELIB-002 Rhéabilitation et amènagement Maison Bèque (0.00 o)
- 2025-DELIB-003 Etude rénovation Maison Bèque subvention DETR (0.00 o)
- 2025-DELIB-004 Rénovation thermique et énergétique école maternelle la Souleïado (0.00 o)
- 2025-DELIB-006 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Bel Automne (0.00 o)
- 2025-DELIB-007 Don Mayotte (0.00 o)
- 2025-DELIB-008 Plan Prévention Bruit (0.00 o)
- 2025-DELIB-009 Délimitation zone de surveillance contre les termites (0.00 o)
- 2025-DELIB-010 Convention entre le service instructeur de la CCAOP (0.00 o)
- 2025-DELIB-011 Avenant à la convention d'adhésion collège déontologie (0.00 o)
- 2025-DELIB-012 Création d'emplois non permanents saisonnier et temporaire d'activité (0.00 o)
- 2025-DELIB-005 CCAOP Demande de subvention à titre de fonds de concours (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal le 28/01/2025 (0.00 o)
- Procès-verbal n°200 séance du 28 janvier 2025 (0.00 o)
Conseils municipaux 2024
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/059 publiée le 05/12/2024 - budget principal 2024 décision modificative n°2 (0.00 o)
- 2024/DELIB/060 publiée le 05/12/2024 - admission en non-valeur des créances irrécouvrables (0.00 o)
- 2024/DELIB/061 publiée le 05/12/2024 - Autorisation confiée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (0.00 o)
- 2024/DELIB/062 publiée le 05/12/2024 - approbation du Projet Educatif de Territoire 2025-2028 (0.00 o)
- 2024/DELIB/063 publiée le 05/12/2024 - approbation des modifications du règlement intérieur du centre de loisirs "la Gare aux Enfants" (0.00 o)
- 2024/DELIB/064 publiée le 05/12/2024 - modification du règlement intérieur de la restauration scolaire (0.00 o)
- 2024/DELIB/065 publiée le 05/12/2024 - mise à jour du tableau de classement des voies communales (0.00 o)
- 2024/DELIB/066 publiée le 05/12/2024 - communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence - rapport d'activité 2023 (0.00 o)
- 2024/DELIB/067 publiée le 05/12/2024 - CCAOP approbation de la convention du service juridique mutualisé (0.00 o)
- 2024/DELIB/068 publiée le 05/12/2024 - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police municipale et les gardes champêtres (0.00 o)
- 2024/DELIB/069 publiée le 05/12/2024 - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (0.00 o)
- 2024/DELIB/070 publiée le 05/12/2024 - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection IFCE (0.00 o)
- 2024/DELIB/071 publiée le 05/12/2024 - modification du régime des astreintes (0.00 o)
- 2024/DELIB/072 publiée le 05/12/2024 - modification du protocole relatif au temps de travail - insertion des délibérations sur les IHTS et les astreintes (0.00 o)
- 2024/DELIB/073 publiée le 05/12/2024 - protection sociale complémentaire - garantie prévoyance (0.00 o)
- 2024/DELIB/074 publiée le 05/12/2024 - Rapport Social Unique 2023 (0.00 o)
- Liste des délibérations examnées par le conseil municipal le 25/11/2024 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 25 septembre 2024 - partie 1 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 25 septembre 2024 - partie 2 (0.00 o)
- 2024/DELIB/058 Modification du tableau théorique des effectifs - publiée le 01/10/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/057 création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier et temporaire d'activité - publiée le 02/10/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/040 publiée le 16/10/2024 - renouvellement et actualisation du traité de la concession pour la distribution publique de gaz naturel (0.00 o)
- 2024/DELIB/041 publiée le 16/10/2024 - GRDF compte-rendu annuel de concession 2023 de distribution publique de gaz naturel (0.00 o)
- 2024/DELIB/042 publiée le 15/10/2024 - Budget principal 2024 décision modificative n°1 (0.00 o)
- 2024/DELIB/043 publiée le 16/10/2024 - structure multi-accueil - modification du règlement de fonctionnement (0.00 o)
- 2024/DELIB/044 publiée le 16/10/2024 - Convention de recours à des collaborateurs bénévoles de la bibliothèque (0.00 o)
- 2024/DELIB/045 publiée le 16/10/2024 - dénomination du square jouxtant le Ravelin (0.00 o)
- 2024/DELIB/046 publiée le 16/10/2024 - CCAOP vente de terrains situés quartier Jonquier et Morelles (0.00 o)
- 2024/DELIB/047 publiée le 16/10/2024 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AH n°222 (0.00 o)
- 2024/DELIB/048 publiée le 16/10/2024 - acquisition de la parcelle cadastrée section E n°506 (0.00 o)
- 2024/DELIB/049 publiée le 16/10/2024 - Bilan triennal de l'Etat du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur la commune (0.00 o)
- 2024/DELIB/050 publiée le 16/10/2024 - CCAOP rapport d'activité 2023 de l'espace France Services itinérant (0.00 o)
- 2024/DELIB/051 publiée le 16/10/2024 - CCAOP rapports annuels 2023 du délégataire de l'assainissement et sur le prix et la qualité des services (0.00 o)
- 2024/DELIB/052 publiée le 16/10/2024 - Rapports annuels 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers (0.00 o)
- 2024/DELIB/053 publiée le 16/10/2024 - Syndicat RAO rapport d'activité 2023 (0.00 o)
- 2024/DELIB/054 publiée le 16/10/2024 - Syndicat RAO rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'adduction d'eau potable (0.00 o)
- 2024/DELIB/055 publiée le 16/10/2024 - convention d'adhésion au dispositif de signalement des violences et autres (0.00 o)
- 2024/DELIB/056 publiée le 16/10/2024 - convention d'adhésion au dispositif d'accompagnement social par le Centre de Gestion de Vaucluse (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal du 25/09/2024 (0.00 o)
- 25/09/2024 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 26 juin 2024 (0.00 o)
- Délibération 2024/DELIB/026 publiée le 02/07/2024 - marché 2024-01 requalification avenue du Mont-Ventoux - attribution du marché (0.00 o)
- Délibération 2024/DELIB/027 publiée le 02/07/2024 - remboursement à M. le Maire d'un achat fait pour le compte de la commune (0.00 o)
- 2024-DELIB-030 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Bel AUtomne (0.00 o)
- 2024-DELIB-032 ATtribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes (0.00 o)
- 2024-DELIB-032 CCAOP: renouvellement de la convention de mise à disposition gracieuse des locaux de la Maison des Vins et des Produits du Terroir (0.00 o)
- 2024-DELIB-034 Grand Delta Habitat: convention de réservation en flux des logements sociaux (0.00 o)
- 2024-DELIB-034 RPE nouvelle convention de partenariat Inter Communes (0.00 o)
- 2024-DELIB-035 RPE renouvellement de la convention d'objectifs et fiancement avec la Caisse Allocation Familiale de Vaucluse (0.00 o)
- 2024-DELIB-036 Approbation du règlement intérieur (0.00 o)
- 2024-DELIB-037 Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe mise en place d'un espace numérique de travail pour les écoles maternelle La Souleïado et élémentaire les Amandiers (0.00 o)
- 2024-DELIB-038 Contrat de prêt à usage avec Monsieur Urbain DELGADO (0.00 o)
- 2024-DELIB-039 Création d'emplois non permanents pour faire face à accroissement temporaire d'activité (0.00 o)
- 2024-MOTION-01 motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales (0.00 o)
- Procès verbal n°197 DU Conseil municipal du 26/06/2024 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 11 avril 2024 - partie 1 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le conseil municipal du 11 avril 2024 - partie 2 (0.00 o)
- 2024/DELIB/015 Compte de gestion 2024 - budget principal publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/016 Compte administratif 2023 - budget principal PUBLI2E LE 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/017 Affectation des résultats 2023 - budget principal 2024 publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/018 vote des taux d'imposition des taxes directes locales publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/019 budget principal 2024 commune de Camaret-sur-Aigues publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- Note de synthèse budget primitif 2024 publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- Note de synthèse compte administratif 2023 publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/020 Attribution des subventions aux associations ou autres organismes publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/021 OGEC convention relative à la contribution de fonctionnement de l'école Saint Andéol (0.00 o)
- 2024/DELIB/022 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières année 2023 publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/023 CCAOP demande de subvention - fonds de concours travaux mise en conformité électrique et chauffage du Dojo publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/024 Montants des loyers des logements et locaux professionnels publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/025 Copies de documents administratifs - réévaluation des tarifs publiée le 19/04/2024 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 18 mars 2024 Partie 1/2 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 18 mars 2024 Partie 2/2 (0.00 o)
- 2024/DELIB/001 - rapport d'Orientations Budgétaires publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- Rapport d'Orientations Budgétaires - publié le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/002 Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/003 Admission en non valeur des créances éteintes (0.00 o)
- 2024/DELIB/004 Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement au Centre Communal d'Action Social - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/005 Demande de subventions et tarifs de la fête du Plan de Dieu - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/006 Rénovation thermique et énergétique de l'école maternelle - demandes de subventions - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/007 Vidéoprotection - demande de subvention au titre de la DETR - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/008 Marché assistance maîtrise d'ouvrage pour passation d'un marché d'énergie - constitution d'un groupement de commandes - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/009 CCAOP transfert partiel de la compétence petite enfance - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/010 CCAOP rapport annuel 2023 du service commun des autorisations du droit des sols - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/011 SPA Vauclusienne - avenant n°6 à la convention relative aux animaux errants capturés et leur hébergement en fourrière départementale - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/012 Convention concernant les soins des animaux accidentés de maître inconnu ou défaillant - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/013 Police municipale - convention de mise à disposition du stand de tir - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
- 2024/DELIB/014 Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier et temporaire d'activité - publiée le 22/03/2024 (0.00 o)
Conseils municipaux 2023
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 5 décembre 2023 (0.00 o)
- 2023-DELIB-056 Décision modificative N°2 (0.00 o)
- 2023-DELIB-057 Admission en non valeur des créances irrécouvrables (0.00 o)
- 2023-DELIB-058 Autorisation confiée au maire pour engager,liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budgets de l'exercice 2023 (0.00 o)
- 2023-DELIB-059 Convention Territoriale Globale 2021-2025 Partenariat ateliers art thérapie (0.00 o)
- 2023-DELIB-060 Contrat N°2 Canal de Carpentras (0.00 o)
- 2023-DELIB-061 Délimitation des zones d'accélération de la production des énergies renouvables (0.00 o)
- 2023-DELIB-062 Modification du règlement intérieur des prestations sociales en faveur des agents de la collectivité (0.00 o)
- 2023-DELIB-063 Approbation de la mise à jour du règlement des autorisations spéciales d'absence (0.00 o)
- 2023-DELIB-064 Remboursement des frais de missions (0.00 o)
- 2023-DELIB-065 Rapport Social Unique (0.00 o)
- 2023-DELIB-066 Modification du tableau théorique des effectifs (0.00 o)
- 2023-DELIB-067 CCAOP renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent service urbanisme (0.00 o)
- 2023-DELIB-068 Création d'emplois non permanents pour faire face a un accroissement saisonnier d'activité-accroissement temporaire d'activité (0.00 o)
- 2023-DELIB-069 Recrutement d'enseignants de l'éducation nationale animant des acitivités périscolaires (0.00 o)
- 2023-DELIB-070 Réévaluation du loyer du logement communal 1er étage-porte gauche-212 avenue du Mont Ventoux (0.00 o)
- 2023-MOTION-01 motion contre la création du pôle métropolitain du Grand Bassin de Vie d'Avignon (0.00 o)
- 05/12/2023 Liste de délibérations examinées par le Conseil municipal (0.00 o)
- Procès-verbal n°194 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 26 septembre 2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/041 Convention de mandat avec la CCAOP pour passation de marchés mutualisés de maîtrise d'œuvre et de travaux pour la désimperméabilisation et la renaturation de la cour d'école (0.00 o)
- 2023/DELIB/042 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Team Trévois (0.00 o)
- 2023/DELIB/043 approbation du règlement de prêt de matériel communal de la ville de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2023/DELIB/044 Structure multi-accueil - modification du règlement de fonctionnement (0.00 o)
- 2023/DELIB/046 Vente de terrain sis chemin Battu (0.00 o)
- 2023/DELIB/047 Vente de terrain sis chemin du Stade (0.00 o)
- 2023/DELIB/048 CCAOP : approbation du rapport d'activités 2022 (0.00 o)
- 2023/DELIB/049 CCAOP : approbation du rapport d'activité 2022 de l'espace France Service itinérant (0.00 o)
- 2023/DELIB/050 CCAP : approbation des rapports annuels 2022 du délégataire de l'assainissement et sur le prix et la qualité de s services de l'assainissement (0.00 o)
- 2023/DELIB/051 Syndicat Intercommunal des Eaux Rhône Aygues Ouvèze : approbation du rapport d'activité 2022 (0.00 o)
- 2023/DELIB/052 Syndicat Intercommunal des Eaux Rhône Aygues Ouvèze : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'adduction d'eau potable - exercice 2022 (0.00 o)
- 2023/DELIB/053 GRDF : compte-rendu annuel de concession 2022 de distribution publique de gaz naturel de la commune de Camaret-sur-Aigues (0.00 o)
- 2023/DELIB/054 Adhésion à la mission d'assistance et conseil mise en place par le CDG84 dans le cadre du collège déontologie pour les élus locaux (0.00 o)
- 2023/DELIB/055 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier et temporaire d'activité (0.00 o)
- 2023/DELIB/045 Création d'une réserve foncière par la CCAOP - quartier Jonquier et Morelles - publiée le 06/10/2023 (0.00 o)
- Procès-Verbal n°193 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 15 juin 2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/031 Budget principal - décision modificative n°1 publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/032 CCAOP - Fonds de concours requalification av. Mont-Ventoux, ch. Battu et RD des Amandiers - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/033 Contrat de prêt à usage en vue d'aménager un parcours de l'eau - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/034 Avenant à la convention relative au transfert de biens - Centre de Première Intervention - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/035 Tarifs et durée des concessions funéraires - révision du règlement du cimetère - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/037 Création de servitudes de droit privé - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/038 Modification du protocole relatif au temps de travail - service administratif - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/039 Modification du tableau théorique des effectifs - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/040 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité - publiée le 20/06/2023 (0.00 o)
- Liste des délibérations examinées le 15/06/2023 (0.00 o)
- 2023/DELIB/036 approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - publiée le 30/06/2023 (0.00 o)
- Procès-Verbal n°192-séance du conseil municipal du15.06.23 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 5 avril 2023 Partie 1 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 5 avril 2023 Partie 2 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-016 compte de gestion 2022 - budget prinicipal (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-020 Budget prinicipal 2023 (0.00 o)
- Rapport relatif au Budget Principal 2023 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-018 Affectation des résultats 2022 Budget Principal 2023 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-019 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-020 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-021 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-023 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-023 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-024 (0.00 o)
- Délibération 2023- DELIB 025 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB 026 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-027 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-028 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-029 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-030 (0.00 o)
- Délibération 2023-DELIB-017 (0.00 o)
- Compte administratif 2022 - Rapport de synthèse (0.00 o)
- Procès-verbal n°191 - séance du conseil municipal du 05/04/2023 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 21 mars 2023 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/007 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/008 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/009 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/010 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/011 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/012 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/013 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/014 (0.00 o)
- Délibération 2023/DELIB/015 (0.00 o)
- Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 (0.00 o)
- Procès-Verbal séance du conseil municipal du 21/03/2023 publié le 13/04/2023 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 9 février 2023 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/001 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/002 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/003 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/004 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/005 (0.00 o)
- Délibaration 2023/DELIB/006 (0.00 o)
- Procès-Verbal séance conseil municipal du 09/02/2023 publié le 13/04/2023 (0.00 o)
Conseils municipaux 2022
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 13 décembre 2023 (0.00 o)
- Délibération 2022/DELIB/068 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/069 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/070 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/071 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/072 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/073 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/074 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/075 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/076 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/077 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/078 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/079 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/080 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/081 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/082 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/083 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Délibération n°2022/DELIB/084 publiée le 22/12/2022 (0.00 o)
- Procès-verbal séance du conseil municipal du 13/12/2022 publié le 13/02/2023 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 28 septembre 2022 Partie 1/2 (56.84 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 28 septembre 2022 Partie 2/2 (76.30 Mo)
- Liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 28/09/2022 (108.15 ko)
- Budget prinicipal 2022 - décision modificative n°1 (270.92 ko)
- Délibération 2022-DELIB-047 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-048 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-049 - publiée le 03102022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-050 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-051 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-052 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022DELIB053 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB054 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-055 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-056 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-057 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-058 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-059 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-060 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-061 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-062 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-063 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-064 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-065 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-066 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022-DELIB-067 - publiée le 03-10-2022 (0.00 o)
- Délibération 2022DELIB047 (décision modificative n°1) - publiée le 07-10-2022 (0.00 o)
- Procès-verbal séance du conseil municipal du 28/09/2022 publié le 20/12/2022 (0.00 o)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 5 avril 2022 Partie 1/2 (52.55 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 5 avril 2022 Partie 2/2 (65.67 Mo)
- Délibération 2022/DELIB/018 compte administratif 2021 (112.69 ko)
- Synthèse Compte Administratif 2021 (463.02 ko)
- Délibération 2022/DELIB/021 Budget principal 2022 de la commune (94.49 ko)
- Synthèse budget principal 2022 (129.41 ko)
- Compte-rendu n°185 séance du conseil municipal du 05.04.2022 (685.94 ko)
- Procès-verbal n°185 - Séance du 05/04/2022 (773.90 ko)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 22 mars 2022 Partie 1/2 (54.93 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 22 mars 2022 Partie 2/2 (53.19 Mo)
- Rapport d'Orientations Budgétaires - synthèse (504.22 ko)
- Délibération n°2022/DELIB/008 - débat d'Orientations Budgétaires (533.22 ko)
- 22.03.2022 : compte-rendu de séance n°184 (3.33 Mo)
- 22.03.2022 : Procès-verbal n°184 (362.71 ko)
Conseils municipaux 2021
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 21 septembre 2021 Partie 1/2 (41.20 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 21 septembre 2021 Partie 2/2 (46.10 Mo)
- Conseil municipal du 21/09/2021 - Compte-rendu n°180 (1.10 Mo)
- Budget principal 2021 - décision modificative n°1 (229.68 ko)
- Procès-verbal n°180 - séance du 21 septembre 2021 (1.15 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 1er avril 2021 Partie 1/3 (49.26 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 1er avril 2021 Partie 2/3 (48.07 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 1er avril 2021 Partie 3/3 (47.49 Mo)
- Compte-rendu N°178 - CM du 01/04/2021 (696.76 ko)
- Délibération 2021/DELIB/018 - compte administrtif 2020 (127.38 ko)
- Synthèse compte administratif 2020 (368.19 ko)
- Délibération 2021/DELIB/021 - Budget principal 2021 (98.72 ko)
- Synthèse budget principal 2021 (352.58 ko)
- Procès-verbal n°178 - Conseil municipal du 1er avril 2021 (718.11 ko)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 4 mars 2021 Partie 1/2 (55.28 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 4 mars 2021 Partie 2/2 (53.86 Mo)
- Débat d'Orientations Budgétaires 2021 (404.26 ko)
- Délibération 2021/DELIB/009 - Débat d'Orientations Budgétaires (90.65 ko)
- 04/03/2021 compte-rendu n°177 (676.15 ko)
- 04.03.2021 Procès-verbal n°177 (716.23 ko)
Conseils municipaux 2020
- Décision modificative n°1 (234.35 ko)
- Compte-rendu n°174 du 23/09/2020 (1.46 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 23 septembre 2020 Partie 1/4 (50.94 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 23 septembre 2020 Partie 2/4 (50.47 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 23 septembre 2020 Partie 3/4 (50.94 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 23 septembre 2020 Partie 4/4 (90.58 Mo)
- 23/09/2020 Procès-verbal n°174 (1.52 Mo)
- Ecoutez, réécoutez le Conseil municipal du 17 juin 2020 (70.74 Mo)
- Synthèse Budget primitif 2020 (1.43 Mo)
- Délibération 2020/DELIB/030 - budget principal 2020 (85.90 ko)
- Rapport Débat d'Orientations Budgétaires (1.34 Mo)
- Délibération 2020/DELIB/025 - débat d'Orientations Budgétaires (91.67 ko)
- Procès-verbal n°172 séance du 17 juin 2020 (1.42 Mo)
- Délibération 2020/DELIB/027 compte administratif 2019 (121.27 ko)
- Synthèse compte administratif 2019 budget principal (1.22 Mo)
Retrouvez l'ensemble des échanges : ici
Conseils municipaux 2019
Retrouvez l'ensemble des échanges : ici
Ecoutez l'enregistrement audio du Conseil municipal : ici
Ecoutez l'enregistrement audio du Conseil municipal : ici
Ecouter l'enregistrement audio du Conseil municipal : ici
Ecouter l'enregistrement audio du Conseil municipal : ici
Conseils municipaux 2018
- CM05042018 1 (56.44 Mo)
- CM05042018 2 (49.55 Mo)
- Compte administratif 2017 - rapport d'analyses (133.26 ko)
- Budget principal 2018 - rapport d'analyse (163.43 ko)
- Délibération budget principal 2018 de la commune de Camaret-sur-Aygues (778.27 ko)
- Délibération compte administratif 2017 (0.97 Mo)
- Procès-verbal n°158 (445.90 ko)
Conseils municipaux 2017
Conseils municipaux 2016
Conseils municipaux 2015
Conseils municipaux 2014
Conseils municipaux 2013
Documents
- Conseil Municipal du 28 janvier 2025 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 28 janvier 2025 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (0.00 o)
- 2024-DELIB-028 Rénovation thermique et énergétique de l'école "La Souleïado" - demandes des subventions au titre du dispositif Fonds Vert et du dispositif nos Communes d'Abord (0.00 o)
- 2023/DELIB/036 Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - publié le 30/06/2023 (0.00 o)
- Rapport d'Orientations Budgétaires (0.00 o)